<div class="cadre-kit"><div class="wrap-kit"><h2>Règlement Interne du THIRDS</h2><div class="bloc-kit"><div class="contenu-kit">
<important>Avant son intégration au sein du THIRDS, toute personne ─ indépendamment de sa fonction ─ est liée par un contrat de confidentialité et de non-concurrence. Dans l'éventualité où le candidat aurait un casier judiciaire, ce dernier sera soumis à l'évaluation du Comité disciplinaire. </important>

       <t>I. Règles de Confidentialité</t> En accord avec le contrat de confidentialité signé lors de la signature du contrat de travail, il est interdit, aux agents et au personnel, d'évoquer toute information relative au THIRDS en dehors des bureaux de l'organisation exception faite lors d'une coopération inter-agences et uniquement après en avoir reçu l'autorisation de la Direction. Tout document, mail, tablette ou oreillette doivent rester dans les bureaux du THIRDS en dehors des heures de services. Aucune copie ne peut être faite sur d'autres supports.
<i><b>N.B. :</b> La famille peut être avertie qu'un de ses membre travaille pour le THIRDS mais l'agent en question ne peut en aucun cas évoquer son travaille ou tout autre information relative au THIRDS.</i>

Tout ancien agent ou personnel, qu'il soit à la retraite ou ayant démissionné, est tenu au respect des règles de confidentialité pendant dix ans suivant la cessation de ses fonctions, à l'exception des dossiers déclassifiés.
<i><b>N.B. :</b> Un code sur l'honneur informel est généralement respecté poussant ces agents à toujours revenir vers la direction lorsqu'ils sont sollicités.</i>

Toute information sensible (Thémis, Makhai, Plan des lieux, etc.) est couverte par le secret défense.
      <t>II. Thémis</t> L'utilisation de Thèmis se doit de rester professionnelle. Elle ne peut en aucun cas servir à des actions personnelles. Seuls les chefs de sections, d'unité et la direction peuvent se connecter au système en dehors des terminaux de l'organisation. Les autres agents peuvent se voir accorder un accès temporaire, bien que limité, à Thémis en dehors des infrastructures du THIRDS. Cet accès temporaire ne peut être accordé que par la direction et seulement sous certaines circonstances.
<i><b>N.B. :</b> Les ordinateurs portables dont bénéficient les chefs de sections, d'unité et la direction sont sécurisés et ne sont utilisables qu'à l'aide des données biométriques enregistrées (empreintes digitales et rétinienne). Ils doivent toutefois être placés dans un lieu sécurisé et non accessible au tout venant.</i>
       <t>III. Entraînement & compétences</t> Il est attendu des agents qu'ils suivent un entraînement régulier aux diverses techniques et formations de bases afin d'effectuer leur travail dans des conditions optimales. Ils pourront, s'ils le veulent, suivre des formations supplémentaires dans le but d'obtenir un brevet d'expertise dans le domaine de leur choix. Il est également permis aux agents d'en former d'autres à la condition que les agents concernés en demande la permission à leur supérieur direct et leur chef d'unité.
     <t>IV. Évaluations</t> Les agents ont l'obligation de se présenter aux évaluations trimestrielles. Ces évaluations se déroulent sur une journée et avant un congé. Elles sont composées de trois types d'évaluations : physiques, psychologiques et compétences.
<i><b>N.B. :</b> Les agents therians de première génération, ayant connu un comportement à risque (perte de contrôle, déséquilibre psychologique, etc), doivent obligatoirement se présenter aux évaluations tous les mois.</i>
      <t>V. Fraternisation entre agents et/ou personnels</t> Les relations entre agents et/ou le personnel d'une même section ou équipe sont tolérées dans la mesure où cela ne nuit pas à la cohésion de l'équipe, à la concentration des agents sur le terrain ainsi qu'au travail qui est attendu d'eux. 
      <t>VI. Visiteurs</t> Toute personne n'étant pas liée au THIRDS se verra accueillie dans le salon des invités ou tout autre bureau adéquat en fonction des raisons de sa visite. Elle ne peut en aucun cas pénétrer dans les bureaux des agents des divers unités d'enquêtes et interventions.     
     <t>VII. Assistance juridique</t> Tout suspect, témoin ou victime, a le droit à l'assistance de son avocat ou de se voir en attribuer un par le bureau d'aide juridique dans le cadre d'un interrogatoire ou durant sa garde à vue.
     <t>VIII. Service de nuit</t> Tournante dans les unités, chaque section doit effectuer une semaine de service de nuit.
     <t>IX. Le matériel</t> Il est de la responsabilité des agents de vérifier et d'entretenir leur matériel ainsi que leurs armes. Il est également de leur responsabilité de s'assurer que l'inventaire de leur véhicule soit toujours au complet.
    <t>X. L'uniforme</t> L'uniforme est obligatoire dès la prise de fonction et ce, durant les heures de travail à l'exception des heures d'entraînement où une tenue de sport adéquate sera de rigueur.

<important>Tout manquement au contrat, aux règles ou tout élément nouveau pourra faire l'objet de sanctions ou d'un passage devant le Comité Disciplinaire.</important>
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<div class="cadre-kit"><div class="wrap-kit"><h2>Les types de sanctions</h2><div class="bloc-kit"><div class="contenu-kit">
<i>Des sanctions légères aux plus lourdes</i>
       <t>I. Conseils / Commentaires / Remontrances</t> Sur le principe, il en va de la sanction orale provenant de la hiérarchie. Ceci étant, une traçabilité existe et est intégrée dans les registres d'état de service de la personne et sont invocables au moment des promotions et/ou des assignations en mission.
       <t>II. Réprimandes et mises à pied</t> Toujours au format écrit (après une version orale), et systématiquement intégrées au dossier de l'agent en faute si les conseils/remarques ont pas eut l'effet escompté. Ca peut aussi jouer sur les affectations de l'agent réprimandé.
       <t>III. Réduction de rang (ou Rétrogradation)</t> Dans le cas où le mauvais comportement d'un agent persiste, ses avantages et son rang peuvent être revu à la baisse et/ou supprimés. La rétrogradation se fait un échelon à la fois.
       <t>IV. Décharge / Renvoi</t> Dans l'éventualité où la faute commise serait trop grave ou que toutes les autres sanctions à l'égard d'un agent seraient restées sans conséquences, l'agent en faute pourrait se voir renvoyé à la vie civile en plus des poursuites judiciaires éventuelles qu'il encoure suivant la gravité de l'infraction commise.
       
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